AFIG-SUD PLUS
logo flèche
logo facebook
banniere Afig Sud
Mentions légales

Association Formation Insertion Gardoise
 
Déclaration d’activité enregistrée sous le n° 91300095930, cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat.
n° Siret : 38767117500033

Adresse :     50 allée Charles Babbage
                    30000 NIMES
 
Téléphone :    04 66 70 68 70
Fax :    04 66 70 68 71


Toute reproduction non autorisée des logos et signes distinctifs constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du code de la Propriété Intellectuelle.
 
L'Utilisateur est seul responsable du Contenu qu'il met en ligne via le Service, ainsi que des textes et/ou opinions qu'il formule. Il s'engage notamment à ce que ces données ne soient pas de nature à porter atteinte aux intérêts légitimes de tiers quels qu'ils soient.
 
Dans une logique de respect de la vie privée de ses Utilisateurs, AFIGSUD s'engage à ce que la collecte et le traitement d'informations personnelles, effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi « Informatique et Libertés ». Conformément à l'article 34 de la loi « Informatique et Libertés », AFIGSUD garantit à l'Utilisateur un droit d'opposition, d'accès et de rectification sur les données nominatives le concernant.
 
L'Utilisateur a la possibilité d'exercer ce droit sur le site, dans l'Espace contact ; en remplissant le formulaire de contact mis à sa disposition ;
 
Le site AFIGSUD.fr est un site d'information. Les informations diffusées sur le site proviennent de sources réputées fiables. Toutefois, AFIGSUD ne peut garantir l'exactitude ou la pertinence de ces données. En outre, les informations mises à disposition sur ce site le sont uniquement à titre purement informatif et ne sauraient constituer en aucun cas un conseil ou une recommandation de quelque nature que ce soit.
 
En conséquence, l'Utilisation des informations et contenus disponibles sur l'ensemble du site, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de l'AFIGSUD, à quelque titre que ce soit. L'Utilisateur est seul maître de la bonne utilisation, avec discernement et esprit, des informations mises à sa disposition sur le Site. L'Utilisateur admet connaître les limitations et contraintes propres au réseau internet et, à ce titre, reconnaît notamment l'impossibilité d'une garantie totale de la sécurisation des échanges de données. AFIGSUD ne pourra pas être tenue responsable des préjudices découlant de la transmission de toute information.
 
AFIGSUD ne pourra en aucun cas, dans la limite du droit applicable, être tenue responsable des dommages et/ou préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels, ou de quelque nature que ce soit, résultant d'une indisponibilité du Service ou de toute Utilisation du Service. Le terme « Utilisation » doit être entendu au sens large, c'est-à-dire tout usage du site quel qu'il soit, licite ou non.
L'Utilisateur s'engage, d'une manière générale, à respecter l'ensemble de la réglementation en vigueur en France.

  • Déclaration d’activité enregistrée sous le n° 91300095930.
    Copyright © 2017 Afig-Sud. Tous droits réservés.
    Conception : Charles Pons
    Crédit photos : Friedhelm Bregar, Frédéric Alu